Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le chant de la terre
FABRE, GFA

Numéro de dépôt :
4107926
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
le chant de la terre de FABRE

Présentation de la marque le chant de la terre

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le chant de la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est FABRETODO domicilié(e) 1 rue du chateau - 11200 - Luc sur Orbieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 298 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Fabre domicilié(e) 1 rue du chateau - 11200 - Luc sur Orbieu - France.

La marque le chant de la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chant de la terre est expirée depuis le 24 juillet 2024.

FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS PASCALINE , ALGORISK , HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX , L'HAVITAT , PRIMO TOSCANA , ROTISSERIE DES FRERES , PIERRES DE PAPIER , FABRE LE FIOUL SERVICE COMPRIS , LE PETIT THEATRE DE L'HISTOIRE , FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX DE TRADITION


FABRE, GFA - 1 rue du chateau - 11200 - Luc sur Orbieu - France - SIREN 325298081


M. Louis Fabre - 1 rue du chateau - 11200 - Luc sur Orbieu - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.